J.O. 111 du 13 mai 2006
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes
NOR : INDI0610025V
En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2006-18 du 20 avril 2006, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 mai 2006, des seize normes françaises suivantes :
AGROALIMENTAIRE
NF EN 12875-4. - Résistance mécanique au lave-vaisselle des ustensiles. - Partie 4 : essai accéléré pour les articles en céramique à usage domestique (indice de classement : D21-621-4).
NF EN 12875-5. - Résistance mécanique au lave-vaisselle des ustensiles. - Partie 5 : essai accéléré pour les articles en céramique pour collectivités (indice de classement : D21-621-5).
CONSTRUCTION
NF EN 14762. - Plancher en bois. - Procédures d'échantillonnage pour l'évaluation de la conformité (indice de classement : B53-651).
SANTÉ
NF EN ISO 20126. - Art dentaire. - Brosses à dents manuelles. - Exigences générales et méthodes d'essai (indice de classement : S91-410).
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
NF EN 14491. - Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières (indice de classement : S66-404).
MANAGEMENT ET SERVICES
NF EN ISO 11442. - Documentation technique de produits. - Gestion de documents (indice de classement : E04-802).
SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION
ET SERVICES
NF EN ISO 10087. - Petits navires. - Identification du bateau. - Système de codage (indice de classement : J95-026).
EAU : MILIEUX ET USAGES
NF EN 14802. - Systèmes de canalisations en plastique. - Eléments de réhausse en thermoplastiques pour boîtes d'inspection et de branchement ou regards. - Détermination de la résistance aux charges de remblai et de circulation (indice de classement : P16-367).
NF EN 15030. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Sels d'argent pour usage intermittent (indice de classement : T94-439).
INFORMATION ET COMMUNICATION
NF EN 1332-5. - Systèmes de cartes d'identification. - Interface homme-machine. - Partie 5 : symboles tactiles en relief pour la différenciation des applications des cartes ID-1 (indice de classement : Z15-155).
ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE
NF ISO 12795. - Technologie du combustible nucléaire. - Dioxyde d'uranium en poudres et en pastilles. - Détermination de la teneur en uranium et du rapport oxygène/uranium en utilisant la méthode gravimétrique avec correction des impuretés (indice de classement : M60-454).
INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX
NF ISO 15242-3. - Roulements. - Méthodes de mesurage des vibrations. - Partie 3 : roulements à rotule sur rouleaux et à rouleaux coniques, à alésage et surface extérieure cylindriques (indice de classement : E22-325-3).
NF EN ISO 16138. - Robinetterie industrielle. - Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (indice de classement : E29-341).
NF EN ISO 4126-3. - Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives. - Partie 3 : dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (indice de classement : E29-417-3).
NF EN ISO 4892-2. - Plastiques. - Méthodes d'exposition à des sources lumineuses de laboratoire. - Partie 2 : lampes à arc au xénon (indice de classement : T51-195-2).
NF EN ISO 12086-2. - Plastiques. - Polymères fluorés : dispersions et matériaux pour moulage et extrusion. - Partie 2 : préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (indice de classement : T51-553-2).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 mai 2006, des neuf normes françaises suivantes :
MANAGEMENT ET SERVICES
NF EN ISO 11442-1 (juin 1996). - Documentation technique de produits. - Gestion des informations techniques assistée par ordinateur. - Partie 1 : exigences de sécurité (homologuée le 5 mai 1996) (indice de classement : E04-802-1).
NF EN ISO 11442-2 (juin 1996). - Documentation technique de produits. - Gestion des informations techniques assistée par ordinateur. - Partie 2 : documentation originale (homologuée le 5 mai 1996) (indice de classement : E04-802-2).
NF EN ISO 11442-3 (juin 1996). - Documentation technique de produits. - Gestion des informations techniques assistée par ordinateur. - Partie 3 : phases du processus de conception de produits (homologuée le 5 mai 1996) (indice de classement : E04-802-3).
NF EN ISO 11442-4 (juin 1996). - Documentation technique de produits. - Gestion des informations techniques assistée par ordinateur. - Partie 4 : gestion de documents et systèmes de recherche documentaire (homologuée le 5 mai 1996). (indice de classement : E04-802-4).
NF ISO 11442-5 (mars 2000). - Documentation technique de produits. - Gestion des informations techniques assistée par ordinateur. - Partie 5 : documentation au stade initial de la conception, dans la phase de développement (homologuée le 5 février 2000) (indice de classement : E04-802-5).
SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION
ET SERVICES
NF EN ISO 10087 (mai 1996). - Navires de plaisance. - Identification des coques. - Système de codage (homologuée le 20 avril 1996) (indice de classement : J95-026).
NF EN ISO 10087/A1 (novembre 2000). - Navires de plaisance. - Identification des coques. - Système de codage (homologuée le 20 octobre 2000) (indice de classement : J95-026/A1).
INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX
NF EN ISO 4892-2 (octobre 1999). - Plastiques. - Méthodes d'exposition à des sources lumineuses de laboratoire. - Partie 2 : sources à arc au xénon (homologuée le 5 septembre 1999) (indice de classement : T51-195-2).
NF EN ISO 12086-2 (octobre 1999). - Plastiques. - Polymères fluorés : dispersions et matériaux pour moulage et extrusion. - Partie 2 : préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (homologuée le 5 septembre 1999) (indice de classement : T51-553-2).